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L’IA pour l’immobilier

IA recherche immobilière : vos acquéreurs sur ChatGPT

Par · 24 septembre 2026· 15 min de lecture
IA recherche immobilière : sur son téléphone, un acquéreur dicte sa demande et l’assistant répond par trois maisons avec bureau, jardin et école à piedDimanche, 22 h 04 : l’acquéreur dicte sa demande, l’assistant lit les annonces et propose trois maisons, dont celle de l’Agence Vantelle (agence fictive).

L’IA recherche immobilière désigne les outils qui traduisent en critères la phrase qu’un acquéreur ou un locataire écrit ou dicte, puis lui montrent les annonces qui y répondent. Au 24 septembre 2026, elle passe par les plugins de Leboncoin, de Figaro Immobilier ou d’Omny dans ChatGPT, par la recherche en langage naturel de SeLoger ou d’Orpi, ou par un assistant qui lit le web. Pour une agence, la question devient double : vos biens doivent être lisibles par ces outils, et la demande qui en sort doit recevoir une réponse avant que l’acquéreur passe à l’annonce suivante.

IA recherche immobilière : comment les acquéreurs s’en servent-ils en 2026 ?

Les acquéreurs se servent de l’intelligence artificielle pour décrire leur projet en une phrase, que l’outil traduit en critères avant de leur montrer des annonces. La phrase part de leur vie plus que du bien : un trajet, une école, une pièce pour travailler, un budget. En septembre 2026, cette recherche immobilière avec l’IA passe par trois portes.

  • Le plugin d’un portail ou d’un service d’annonces dans ChatGPT. Appelés dans la conversation, les plugins de Leboncoin et de Figaro Immobilier interrogent leur catalogue d’annonces, celui d’Omny les biens qu’il synchronise depuis les agences ; tous trois figurent dans le répertoire des plugins de ChatGPT au 24 septembre 2026.
  • La recherche en langage naturel du portail. SeLoger décrit, dans un article du 17 septembre 2026, sa « recherche intelligente », placée dans la barre de recherche de son site et de son application. Orpi a intégré sur orpi.com, en juin 2025, un assistant de recherche baptisé Infinid ; depuis juin 2026, le site propose un assistant construit avec Kleio.
  • L’assistant généraliste qui lit le web. ChatGPT et Claude consultent des pages web pour répondre, par des robots que leurs éditeurs documentent. Le Mode IA de Google, qui accepte une question écrite, dictée ou accompagnée d’une image, est ouvert en France depuis le 22 juillet 2026.

Aucun organisme officiel n’a publié, à notre connaissance, la part des acquéreurs qui cherchent ainsi ; chacune de ces portes mène à vos annonces ou à celles d’un confrère.

À l’Agence Vantelle, agence fictive, un couple dicte un dimanche soir à son assistant : « une maison avec un bureau, un jardin, l’école à pied ». Parmi les biens proposés figure une maison de l’agence, dont la description parle du bureau sous les combles et des huit minutes de marche jusqu’à l’école. La demande de visite arrive à 22 h ; le lundi à 9 h, le couple a déjà écrit à deux autres agences. Les usages côté agence sont rassemblés dans le guide de l’IA pour l’immobilier.

Comment chercher un bien sur Leboncoin dans ChatGPT ?

Pour chercher un bien sur Leboncoin dans ChatGPT, l’acquéreur installe le plugin leboncoin depuis le répertoire des plugins, l’appelle dans une conversation par une mention @ ou par le menu +, puis décrit le bien en langage naturel. Leboncoin a lancé cette application le 10 février 2026 ; son communiqué annonce une recherche à l’écrit ou à la voix dans tout son catalogue, et parle d’une « phase d’expérimentation ». On parle aussi d’application ou de connecteur leboncoin.

  1. Ouvrir le répertoire. Selon l’aide d’OpenAI, il est proposé sur toutes les formules, mais l’installation et l’usage d’un plugin dépendent de la formule, de l’espace de travail, du rôle et de la région.
  2. Installer le plugin leboncoin. Sa fiche cite l’immobilier parmi les rubriques couvertes et annonce un outil qui trouve et filtre les annonces sans quitter la conversation.
  3. L’appeler. Par une mention @ suivie du nom du plugin, ou par le menu + de la zone de saisie.
  4. Affiner. L’acquéreur précise au fil de l’échange un étage, un extérieur, un quartier, et compare les annonces retenues.

La fiche ne décrit pas la manière dont l’acquéreur contacte ensuite l’annonceur, et nous ne l’avons pas testée.

Les annonces que vous multidiffusez sur Leboncoin sont celles que le plugin interroge. Un filtre ne peut pas s’appuyer sur une information absente : une surface, un étage ou un extérieur laissé vide risque d’écarter le bien d’une demande précise. Le choix d’une formule et des plugins utiles au bureau fait l’objet de notre article ChatGPT pour l’agent immobilier, formules et plugins compris.

SeLoger, Orpi, Figaro Immobilier : quels portails cherchent par IA ?

Au 24 septembre 2026, Leboncoin, Figaro Immobilier et Omny répondent dans ChatGPT par un plugin, tandis que SeLoger et Orpi proposent la recherche en langage naturel sur leur propre site. Le répertoire des plugins, consulté ce jour-là sans compte depuis la France, ne renvoie aucun résultat pour SeLoger, pour Orpi ni pour Bien’ici ; son contenu varie selon la région, le compte et la formule.

OutilOù l’acquéreur l’utiliseFonction décrite par la sourceSource datée
LeboncoinPlugin dans ChatGPTRecherche dans le catalogue, à l’écrit ou à la voix ; l’immobilier parmi les rubriques citéesCommuniqué du 10 février 2026 ; fiche consultée le 24 septembre 2026
Figaro ImmobilierPlugin dans ChatGPT, développé par Figaro ClassifiedsRecherche par lieu, budget, type de bien, surface, achat ou locationFiche consultée le 24 septembre 2026 ; aucune date de lancement trouvée
OmnyPlugin dans ChatGPT et site omny.frRecherche en langage naturel, favoris, demande de visite ; compétences dont le dossier locatifFiche et site consultés le 24 septembre 2026
SeLogerBarre de recherche de l’accueil, site et application« Recherche intelligente » à l’écrit, ou à la voix lorsque la fonction vocale est disponible, puis filtres habituelsArticle du 17 septembre 2026
Orpiorpi.com et sites des agences du réseauInfinid, intégré en juin 2025 pour l’achat ou la location, puis, depuis juin 2026, un assistant construit avec KleioCommuniqués du 6 novembre 2025 (Orpi) et du 16 juin 2026 (Kleio) ; orpi.com consulté le 24 septembre 2026

SeLoger place sa recherche intelligente dans la barre de sa page d’accueil, avec une icône de micro. Chez Orpi, le communiqué du 6 novembre 2025 décrivait Infinid, qui filtrait les annonces du réseau à partir d’une demande d’achat ou de location. Le 16 juin 2026, Kleio a annoncé la mise en ligne d’un assistant construit avec Orpi, sur orpi.com et les sites des 1 250 agences du réseau ; au 24 septembre 2026, orpi.com intègre cet assistant, et le nom d’Infinid n’y apparaît plus. Ce communiqué présente aussi le catalogue d’Orpi comme lisible par ChatGPT, les Aperçus IA de Google et Claude, mais un autre passage du même texte place ces moteurs tiers dans un second temps ; aucun plugin Orpi ne figure dans le répertoire de ChatGPT au 24 septembre 2026.

Omny se présente comme une IA connectée à l’inventaire des agents. Sa page destinée aux professionnels décrit deux façons de récupérer les biens : une interface reliée au logiciel de l’agence, ou la lecture régulière des annonces publiées sur ses sites.

Quelle IA pour trouver un appartement ou une maison ?

Pour une recherche d’appartement ou de maison, l’IA la plus utile est celle qui interroge un catalogue d’annonces tenu à jour, plugin dans ChatGPT ou recherche du portail ; l’assistant généraliste sert surtout à cadrer le projet, à comparer des annonces et à vérifier ce qu’elles disent.

  • Le plugin interroge les biens de son seul éditeur, annonces du portail pour Leboncoin ou Figaro Immobilier, biens synchronisés depuis les agences pour Omny : pour couvrir un secteur, l’acquéreur en appelle plusieurs.
  • La recherche du portail, chez SeLoger ou Orpi, fonctionne sans compte ChatGPT, dans les limites du catalogue de ce portail ou de ce réseau.
  • L’assistant généraliste lit les pages ouvertes à ses robots. Il peut montrer un bien déjà vendu, ou avancer un prix au mètre carré qu’aucune vente ne soutient s’il ne dispose pas des ventes du secteur.

Ni le communiqué de Leboncoin ni les fiches du répertoire n’affichent de tarif : un plugin présenté comme gratuit se vérifie compte par compte.

Un agent IA de recherche immobilière, celui qu’imagine l’acquéreur d’un appartement ou d’une maison, garde les critères, surveille les nouvelles annonces et prévient quand l’une correspond. Omny décrit ce fonctionnement sur son site ; les alertes des portails font un travail voisin, sans conversation.

Une IA peut-elle remplacer un chasseur immobilier ?

Non : une IA filtre et compare des annonces, mais elle ne visite pas, ne négocie pas et ne signe aucun mandat, alors que le chasseur immobilier est un professionnel que l’acquéreur charge de trouver le bien, de le visiter et de négocier pour lui. L’IA trie les annonces de la nuit ; le chasseur voit l’humidité de la cave et tient la négociation. Son cadre juridique fait l’objet de notre article sur le mandat qui lie l’acquéreur à son chasseur.

Quels prompts ChatGPT pour un achat immobilier ?

Pour un achat immobilier, les acquéreurs décrivent leur vie avant le bien, puis demandent à l’IA de situer le prix, de lire les diagnostics et de préparer la visite. Voici huit prompts d’acquéreur, à lire comme la liste des questions qui arriveront à l’agence : six d’entre eux appellent une pièce que votre agence peut fournir avant qu’on la lui demande, et les crochets restent à remplir.

  1. Cadrer le projet. « Je vis à [votre ville], je travaille à [lieu], notre budget total est de [votre budget]. Posez-moi les questions utiles, puis classez mes critères par priorité. »
  2. Chercher par la vie quotidienne. « Je cherche un appartement de trois pièces à moins de vingt minutes à pied d’une gare, avec une pièce fermée pour travailler et une école proche. Proposez des annonces et dites pour chacune le critère qui manque. »
  3. Comparer deux annonces. « Comparez ces deux annonces critère par critère dans un tableau, puis listez les informations à demander à l’agence. »
  4. Situer le prix. « Voici les ventes DVF de [votre quartier] sur les cinq dernières années. Situez le prix de cette annonce et dites ce qui peut expliquer l’écart. » Les données DVF couvrent cinq ans, hors Alsace, Moselle et Mayotte ; voir notre méthode pour situer un prix avec les ventes DVF.
  5. Lire le DPE. « Expliquez la classe de ce DPE, les postes qui consomment le plus et les travaux recommandés, puis listez les questions à poser à un artisan. »
  6. Lire la copropriété. « Voici les procès-verbaux des dernières assemblées générales et le relevé des charges. Listez les travaux votés et ceux discutés sans vote. »
  7. Préparer la visite. « À partir de cette annonce et de ces diagnostics, listez les questions à poser et les points à vérifier sur place. »
  8. Préparer l’offre. « Aidez-moi à préparer mon offre pour ce bien. » Sa rédaction et sa portée sont traitées dans notre article sur l’offre d’achat immobilier, du modèle à la rétractation.
Prompt de l’acquéreurPièce que l’agence prépareOù la placer
Vie quotidienne (2)Description qui cite trajet, école, pièce de travailAnnonce et page du bien
Comparaison (3)Surface, étage, extérieur, stationnement, chargesChamps de l’annonce
Prix (4)Ventes DVF comparables, datéesEnvoi après le premier contact
DPE (5)Classes énergie et climat, estimation des dépenses, travaux recommandésPage du bien ; DPE complet envoyé après le premier contact
Copropriété (6)Procès-verbaux d’assemblée, relevé des chargesEnvoi après le premier contact
Visite (7)Plan et photos de chaque piècePage du bien

Peut-on chercher une location d’appartement avec l’IA ?

Oui : le locataire qui cherche une location d’appartement avec l’IA passe par les mêmes outils que l’acquéreur et peut arriver avec un dossier préparé par un assistant ; côté agence, l’IA répond, planifie les visites et vérifie les pièces, sans jamais écarter seule un candidat. Pour qui cherche une IA pour trouver un logement à louer, Figaro Immobilier filtre la location dans ChatGPT, Infinid la couvrait sur orpi.com, et le plugin Omny affiche une compétence de dossier locatif.

À l’Agence Solane, agence fictive en gestion locative, un deux-pièces mis en ligne un mardi reçoit des dizaines de messages dans la soirée. L’agent IA répond à chacun, envoie la liste des pièces que le bailleur peut demander, propose deux créneaux de visite et range les dossiers complets ; le lendemain, la gestionnaire contrôle et choisit. Trois bornes encadrent ce travail :

  • Les pièces. Le bailleur ne peut exiger du candidat et de sa caution que les pièces listées par le décret n° 2015-1437 du 5 novembre 2015, pris pour l’article 22-2 de la loi du 6 juillet 1989.
  • La discrimination. Aucune personne ne peut se voir refuser la location d’un logement pour un motif discriminatoire défini à l’article 225-1 du code pénal (loi du 6 juillet 1989, article 1er) : aucun critère de tri n’y touche, même indirectement.
  • La décision. L’article 22 du RGPD donne le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé qui produit des effets juridiques ou affecte la personne de manière significative ; quand une telle décision repose sur un contrat ou sur un consentement explicite, la personne garde au moins le droit d’obtenir une intervention humaine, de donner son point de vue et de contester la décision (paragraphe 3).

Les vérifications des fiches de paie et des avis d’imposition sont décrites dans notre article pour contrôler un dossier de location avant le bail.

Comment vos biens sortent-ils dans une recherche immobilière par IA ?

Pour qu’un bien puisse sortir dans une recherche immobilière par IA, quel que soit l’outil de l’acquéreur, il lui faut une annonce complète sur les portails, que lisent leurs plugins, et une page sur le site de l’agence ouverte aux robots des assistants, balisée par des données structurées dont aucun champ ne reste vide.

Le fait à connaître : le fichier robots.txt de leboncoin.fr, relevé le 24 septembre 2026, demande aux robots OAI-SearchBot, ChatGPT-User, Claude-SearchBot, Claude-User et PerplexityBot de ne pas parcourir les pages d’annonces, voitures exceptées. Dans ChatGPT, le plugin leboncoin interroge, lui, le catalogue. Pour le site de votre agence, c’est vous qui ouvrez ou fermez la porte au robot de recherche OAI-SearchBot ; OpenAI précise que les règles du robots.txt peuvent ne pas s’appliquer à ChatGPT-User, qui agit à la demande d’un utilisateur.
  1. Remplir chaque champ à la saisie. Surface, pièces, chambres, étage, extérieur, stationnement, classes énergie et climat, honoraires. Pour une vente, l’annonce dit à qui incombent les honoraires et, si l’acquéreur en paie une part, donne le prix honoraires inclus et exclus et ces honoraires en pourcentage du prix hors honoraires (arrêté du 10 janvier 2017, article 3 ; article 4 pour la location). Toute annonce porte les classes énergie et climat du DPE et, pour un logement, l’estimation des dépenses théoriques d’énergie (article L. 126-33 du code de la construction et de l’habitation) ; voir les mentions obligatoires d’une annonce.
  2. Écrire la description avec les critères de vie. Distance à pied de l’école, pièce fermée pour travailler, orientation du séjour : ce sont les mots des prompts. Notre méthode donne une description écrite à partir de vos mesures, sans adjectifs qu’aucun filtre ne lit.
  3. Publier une page par bien sur le site de l’agence. Alimentée par le logiciel de transaction, elle reprend tous les champs et passe en vendu avec le bien. Voir comment relier le site de l’agence à votre logiciel de transaction, et l’intérêt de ces pages pour Google dans notre article sur vos annonces sur votre propre site face aux portails.
  4. Baliser la page. schema.org prévoit le type RealEstateListing, une page d’annonce qui décrit des offres de vente ou de location. Il le range dans sa zone « new », et la galerie des données structurées de Google ne lui associe aucun résultat enrichi au 24 septembre 2026 : le balisage aide la lecture par les machines, sans garantie d’affichage.
  5. Ouvrir le site aux robots de recherche. OpenAI indique qu’un site fermé à OAI-SearchBot n’apparaît pas dans les réponses de la recherche de ChatGPT, sinon comme lien de navigation. Les réglages robot par robot figurent dans notre guide pour être cité par ChatGPT quand un vendeur choisit son agence.
CritèreAnnonce sur un portailPage du bien sur le site de l’agenceAgent IA de l’agence
Lue par un plugin dans ChatGPTOui, si le portail a un pluginPossible par le plugin Omny, qui dit synchroniser les annonces publiées sur les sites des agences ; non pour les plugins de portailSans objet
Lue par un assistant sans pluginSelon les règles du portailPossible, si le robots.txt laisse entrer les robots de rechercheSans objet
Qui reçoit le contactLa messagerie du portailL’agence, sur son propre formulaireLit les demandes des deux canaux
Délai de réponseCelui de l’agenceCelui de l’agenceDès réception, à toute heure, avant la reprise par le négociateur
Données pour le rapprochementSelon ce que le portail transmetCritères saisis dans le formulaireCritères tirés de chaque échange, rangés dans le logiciel

À l’Agence Vantelle, la maison dictée le dimanche a aussi sa page sur le site de l’agence, avec son plan et la distance exacte à l’école ; un couple arrivé par un assistant sans plugin y remplit le formulaire, et sa demande entre dans le logiciel avec ses critères. Des pages de biens alimentées par vos annonces et des formulaires reliés au logiciel : c’est l’architecture du site qui convertit, construit sur vos annonces, audit inclus, sur devis.

Comment répondre à un acquéreur venu d’une recherche immobilière avec l’IA ?

Pour répondre à cet acquéreur, un agent IA relié au logiciel de transaction et à la boîte mail lit la demande, retrouve le bien, répond avec les informations de la fiche, propose des créneaux de visite et prévient le négociateur, qui reprend la main. L’acquéreur qui a trouvé le bien à 22 h reçoit le soir même une réponse tirée de la fiche, et le négociateur trouve le lendemain un dossier prêt.

  1. Réception. L’agent lit les demandes des portails, du site et de la boîte de l’agence, et retrouve le bien par sa référence.
  2. Réponse. Il répond avec les seules données de la fiche ; une question sans réponse dans la fiche part au négociateur, sans rien inventer.
  3. Qualification. Il pose les questions de la fiche découverte qui nourrit le rapprochement : financement, délai, bien à vendre.
  4. Visite. Il propose des créneaux tirés de l’agenda du négociateur et confirme par écrit.
  5. Rapprochement. Les critères entrent dans le logiciel et resservent à chaque nouveau mandat.

La différence avec un chatbot posé sur le site tient au branchement : l’agent travaille dans le logiciel et les boîtes mail, quel que soit le canal d’arrivée.

Le rapprochement des acquéreurs et des biens

À chaque nouveau mandat, l’agent compare le bien aux critères enregistrés et prépare une courte liste d’acquéreurs, que le négociateur valide avant tout envoi. L’acquéreur est informé dès la collecte de l’usage de ses données et de leur durée de conservation (RGPD, article 13), et ces données ne sont pas gardées plus longtemps que nécessaire (article 5, paragraphe 1, point e) ; la CNIL, dans son référentiel, propose trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact émanant du prospect. Envoyer d’autres biens par courriel ou par SMS relève de l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques : il faut l’accord préalable de l’acquéreur, sauf s’il est déjà client de l’agence pour une vente ou une prestation, que les biens proposés soient analogues et qu’il ait pu refuser ces envois dès la collecte puis à chaque message ; la CNIL rappelle que cette exception ne joue pas tant qu’aucune vente ni prestation n’a eu lieu. Ce rapprochement figure parmi les usages décrits dans notre article sur la définition d’un agent IA en agence.

Les obligations légales de l’agent IA

L’agent se présente comme une IA : l’article 50, paragraphe 1, du règlement (UE) 2024/1689, applicable à partir du 2 août 2026, impose au fournisseur de concevoir le système pour que les personnes sachent qu’elles s’adressent à une IA, sauf si cela ressort clairement du contexte, et l’agence vérifie que l’outil l’affiche. Le rappel téléphonique suit l’article L. 223-1 du code de la consommation, réécrit par l’article 13 de la loi n° 2025-594 du 30 juin 2025 et précisé par le décret n° 2026-662 du 23 juillet 2026 : à compter du 11 août 2026, démarcher par téléphone un consommateur exige son consentement préalable, sauf appel en rapport avec l’objet d’un contrat en cours, et la preuve incombe au professionnel. Si l’acquéreur demande à être rappelé, gardez cette demande datée.

Ce circuit se pose dans le dashboard qui automatise : un agent IA par tâche, relié à votre logiciel et à vos boîtes mail, audit inclus, sur devis.

Florian Berthoud
Fondateur de Kappn Agency · 10 ans dans l’immobilier de luxe à Paris

Questions fréquentes

L’application Leboncoin dans ChatGPT est-elle gratuite ?
Ni le communiqué de Leboncoin du 10 février 2026 ni la fiche du plugin n’annoncent de tarif. L’aide d’OpenAI indique que le répertoire des plugins est proposé sur toutes les formules, mais que l’installation et l’usage d’un plugin dépendent de la formule, de l’espace de travail, du rôle et de la région.
Les annonces de mon agence apparaissent-elles dans ChatGPT ?
Par trois chemins. Vos annonces multidiffusées sur Leboncoin ou Figaro Immobilier peuvent sortir quand l’acquéreur appelle le plugin de ce portail. Omny, qui dit synchroniser les biens depuis le logiciel ou le site des agences, peut les montrer par son plugin. Enfin, les pages de biens de votre site peuvent être lues par la recherche de ChatGPT si votre robots.txt laisse entrer OAI-SearchBot.
SeLoger est-il disponible dans ChatGPT ?
Au 24 septembre 2026, le répertoire des plugins de ChatGPT, consulté sans compte depuis la France, ne renvoie aucun résultat pour SeLoger. Le portail propose sa recherche intelligente, à l’écrit, ou à la voix lorsque la fonction vocale est disponible, sur son site et dans son application.
Quelles données un acquéreur partage-t-il en passant par un plugin ?
Selon les fiches du répertoire, ChatGPT peut partager avec l’application connectée des conversations et des souvenirs pertinents, dont l’usage relève des conditions et de la politique de confidentialité de l’éditeur. L’utilisateur peut déconnecter l’application dans ses paramètres.
Faut-il dire à un acquéreur qu’il échange avec une IA ?
Oui. L’article 50, paragraphe 1, du règlement (UE) 2024/1689, applicable à partir du 2 août 2026, impose que les personnes qui interagissent avec un système d’IA en soient informées, sauf évidence. L’obligation pèse sur le fournisseur, et l’agence vérifie que la mention s’affiche.
L’IA peut-elle trier seule les candidats locataires ?
Elle peut vérifier qu’un dossier est complet et signaler une pièce douteuse ; la décision revient à une personne. L’article 22 du RGPD protège contre une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, et la loi du 6 juillet 1989 interdit tout refus pour un motif discriminatoire.
Sources
  • Leboncoin, communiqué du 10 février 2026 ; robots.txt de leboncoin.fr, relevé le 24 septembre 2026. Communiqué · robots.txt
  • Répertoire des plugins de ChatGPT, fiches et recherches consultées sans compte depuis la France le 24 septembre 2026. leboncoin · Figaro Immobilier · Omny
  • OpenAI, aide « Plugins in ChatGPT and Codex » (24 septembre 2026) et robots d’exploration ; Anthropic, robots d’exploration. Plugins · Robots d’OpenAI · Robots d’Anthropic
  • SeLoger, article sur la recherche intelligente, 17 septembre 2026. Article
  • Orpi, communiqué du 6 novembre 2025 ; Kleio, communiqué du 16 juin 2026 ; orpi.com, consulté le 24 septembre 2026. Orpi · Kleio · orpi.com
  • Omny, site et page des professionnels, consultés le 24 septembre 2026. Site · Professionnels
  • Google France, Aperçus IA et Mode IA en France, 22 juillet 2026 ; galerie des données structurées de Google Search Central. Billet · Galerie
  • schema.org, type RealEstateListing. schema.org
  • Arrêté du 10 janvier 2017, articles 3 et 4 ; code de la construction et de l’habitation, article L. 126-33 ; DGFiP, « Demandes de valeurs foncières ». Arrêté · L. 126-33 · DVF
  • Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, articles 1er et 22-2 ; décret n° 2015-1437 du 5 novembre 2015. Article 1er · Article 22-2 · Décret
  • Règlement (UE) 2016/679, articles 5, 13 et 22 ; CNIL, référentiel sur la gestion des activités commerciales et fiche sur la prospection par courrier électronique. EUR-Lex · Référentiel · Prospection par courriel
  • Règlement (UE) 2024/1689, articles 50 et 113, version consolidée du 27 juillet 2026. EUR-Lex
  • Loi n° 2025-594 du 30 juin 2025, article 13 ; code de la consommation, article L. 223-1 ; décret n° 2026-662 du 23 juillet 2026 ; code des postes et des communications électroniques, article L. 34-5. Loi · L. 223-1 · Décret · L. 34-5
Relevé du 24 septembre 2026.

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